Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Château Rouquette
/
TERRA SOULAIRA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRA SOULAIRA
Château Rouquette

Numéro de dépôt :
3280505
Date de dépôt :
08/03/2004
Lieu de dépôt :
GTC NARBONNE
Date d'expiration :
08/03/2014
TERRA SOULAIRA de Château Rouquette

Présentation de la marque TERRA SOULAIRA

Déposée le 8 mars 2004 par Château Rouquette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC NARBONNE), la marque française « TERRA SOULAIRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.

Le déposant est Château Rouquette domicilié(e) Route bleue,11100 NARBONNE-PLAGE - 11100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques BOSCARY domicilié(e) Château Rouquette sur Mer, Route bleue,11100 NARBONNE-PLAGE - 11100 - France.

La marque TERRA SOULAIRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3280505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA SOULAIRA est expirée depuis le 8 mars 2014.

Château Rouquette a également déposé les autres marques suivantes : TERRA GRAVA , TERRA MARITIMA , TERRA ROSSA


Château Rouquette - Route bleue,11100 NARBONNE-PLAGE - 11100 - France


Jacques BOSCARY - Château Rouquette sur Mer, Route bleue,11100 NARBONNE-PLAGE - 11100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

Vins.