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Marques déposées par Château Rouquette
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TERRA ROSSA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRA ROSSA
Château Rouquette

Numéro de dépôt :
3289146
Date de dépôt :
01/04/2004
Lieu de dépôt :
GTC NARBONNE
Date d'expiration :
01/04/2014
TERRA ROSSA de Château Rouquette

Présentation de la marque TERRA ROSSA

Déposée le 1 avril 2004 par Château Rouquette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC NARBONNE), la marque française « TERRA ROSSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-24 du 11 juin 2004.

Le déposant est Château Rouquette domicilié(e) Route bleue,11100 NARBONNE-PLAGE - 11100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques BOSCARY Château Rouquette sur Mer domicilié(e) Route bleue,11100 NARBONNE-PLAGE - 11100 - France.

La marque TERRA ROSSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3289146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA ROSSA est expirée depuis le 1 avril 2014.

Château Rouquette a également déposé les autres marques suivantes : TERRA GRAVA , TERRA MARITIMA , TERRA SOULAIRA


Château Rouquette - Route bleue,11100 NARBONNE-PLAGE - 11100 - France


Jacques BOSCARY Château Rouquette sur Mer - Route bleue,11100 NARBONNE-PLAGE - 11100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-41

Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24

Vins.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.