Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TOUR AUX PALOMBES
Château Rouquette, EURL

Numéro de dépôt :
4048334
Date de dépôt :
19/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/11/2023
LA TOUR AUX PALOMBES de Château Rouquette

Présentation de la marque LA TOUR AUX PALOMBES

Déposée le 19 novembre 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Château Rouquette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA TOUR AUX PALOMBES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Château Rouquette domicilié(e) 1 Rouquette - 33790 - PELLEGRUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Château Rouquette, Mme WIDCOQ Hélène domicilié(e) 1 Rouquette - 33790 - PELLEGRUE - France.

La marque LA TOUR AUX PALOMBES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TOUR AUX PALOMBES est expirée depuis le 19 novembre 2023.

Château Rouquette a également déposé les autres marques suivantes : TERRA GRAVA , XV VIGNERONS , Les Bidottes , Cru Mérigot , Les Bidottes , Rosé des fées , TERRA MARITIMA , Château Bouffiagues , CHATEAU PONTET L'EGLISE AOC SAINT EMILION ET SAINT EMILION GRAND CRU , TERRA SOULAIRA


Château Rouquette, EURL - 1 Rouquette - 33790 - PELLEGRUE - France


Château Rouquette, Mme WIDCOQ Hélène - 1 Rouquette - 33790 - PELLEGRUE - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement avec modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays, vins d'appellation d'origine ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.