Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU ROQUEVIEILLE
SCEA CHATEAU ROQUEVIEILLE SCEA

Numéro de dépôt :
99775543
Date de dépôt :
11/02/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/02/2019

Présentation de la marque CHATEAU ROQUEVIEILLE

Déposée le 11 février 1999 par CHATEAU ROQUEVIEILLETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU ROQUEVIEILLE »

Le déposant est CHATEAU ROQUEVIEILLETODO domicilié(e) ROQUEVIEILLE,33350 ST PHILIPPE D'AIGUILHE (dossier no 2398025) - 33350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 583 709 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CHATEAU ROQUEVIEILLE domicilié(e) ROQUEVIEILLE,33350 ST PHILIPPE D'AIGUILHE (dossier no 2398025) - 33350 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU ROQUEVIEILLE est expirée depuis le 11 février 2019.

CHATEAU ROQUEVIEILLE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CROIX DE GALOT


SCEA CHATEAU ROQUEVIEILLE SCEA - ROQUEVIEILLE,33350 ST PHILIPPE D'AIGUILHE (dossier no 2398025) - 33350 - France - SIREN 413583709


SCEA CHATEAU ROQUEVIEILLE - ROQUEVIEILLE,33350 ST PHILIPPE D'AIGUILHE (dossier no 2398025) - 33350 - France


Renouvellement sans limitation le 11 février 2009 n°2398025 - Publication au BOPI 2009-02-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-31

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Inscription le 19 juillet 2018 - Changement de forme juridique n°728956 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-07-19

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Roquevieille.