Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE MONCASTEL Appellation Lalande de Pomerol Contrôlée
Monsieur CHATEAU Robert

Numéro de dépôt :
1421324
Date de dépôt :
08/07/1987
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
08/07/1997

Présentation de la marque DOMAINE DE MONCASTEL Appellation Lalande de Pomerol Contrôlée

Déposée le 8 juillet 1987 par monsieur CHATEAU Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE DE MONCASTEL Appellation Lalande de Pomerol Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CHATEAU Robert domicilié(e) 33500 LES BILLAUX. - France.

La marque DOMAINE DE MONCASTEL Appellation Lalande de Pomerol Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1421324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE MONCASTEL Appellation Lalande de Pomerol Contrôlée est expirée depuis le 8 juillet 1997.


Monsieur CHATEAU Robert - 33500 LES BILLAUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-03

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: "DOMAINE DE MONCASTEL"