Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU RICHELIEU
SCEA CHATEAU RICHELIEU, SCEA

Numéro de dépôt :
1661871
Date de dépôt :
11/03/1991
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
03/11/2021
CHATEAU RICHELIEU de CHATEAU RICHELIEU

Présentation de la marque CHATEAU RICHELIEU

Déposée le 11 mars 1991 par CHATEAU RICHELIEUTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU RICHELIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHATEAU RICHELIEUTODO domicilié(e) 1 CHEMIN DU TERTRE - 33126 - FRONSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 399 424 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CHATEAU RICHELIEU domicilié(e) 1 CHEMIN DU TERTRE - 33126 - FRONSAC - France.

La marque CHATEAU RICHELIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU RICHELIEU est expirée depuis le 3 novembre 2021.

CHATEAU RICHELIEU a également déposé les autres marques suivantes : Cuvée Royale de Richelieu , LA TENTATION DE RICHELIEU , LA FAVORITE DE RICHELIEU


SCEA CHATEAU RICHELIEU, SCEA - 1 CHEMIN DU TERTRE - 33126 - FRONSAC - France - SIREN 483399424


SCEA CHATEAU RICHELIEU - 1 CHEMIN DU TERTRE - 33126 - FRONSAC - France


Inscription le 6 février 2006 - Transmission totale de propriété n°427693 - Publication au BOPI 2006-02-06

Renouvellement sans limitation le 5 février 2001 n°2192161 - Publication au BOPI 2001-02-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2010 n°2452163 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-09-30

Errata sur les renouvellements - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Vin d'appellation d'origine, provenant de l'exploitation exactement dénommée : CHATEAU RICHELIEU