Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HENRI CHAMBON
CHATEAU REQUIER (Société Civile Agricole) CABASSE

Numéro de dépôt :
1307360
Date de dépôt :
24/04/1985
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/04/1995
HENRI CHAMBON de CHATEAU REQUIER (Société Civile Agricole) CABASSE

Présentation de la marque HENRI CHAMBON

Déposée le 24 avril 1985 par CHATEAU REQUIER (Société Civile Agricole) CABASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HENRI CHAMBON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHATEAU REQUIER (Société Civile Agricole) CABASSE domicilié(e) 83340 LE LUC - France.

La marque HENRI CHAMBON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1307360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HENRI CHAMBON est expirée depuis le 24 avril 1995.

CHATEAU REQUIER (Société Civile Agricole) CABASSE a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPAGNE REQUIER , CHEVALIER REQUIER


CHATEAU REQUIER (Société Civile Agricole) CABASSE - 83340 LE LUC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-39

VIns, Spiritueux et Liqueurs.