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Marques déposées par CHATEAU REAL D'ORTODO
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LA BELLE DE PROVENCE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA BELLE DE PROVENCE
SCEA CHATEAU REAL D'OR

Numéro de dépôt :
4572641
Date de dépôt :
01/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LA BELLE DE PROVENCE de CHATEAU REAL D\'OR

Présentation de la marque LA BELLE DE PROVENCE

Déposée par voie électronique le 1 août 2019 par CHATEAU REAL D'ORTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA BELLE DE PROVENCE »

Le déposant est CHATEAU REAL D'ORTODO domicilié(e) LA TUILIERE - 83590 - GONFARON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU REAL D'OR, Monsieur FRANCOIS LETHIER domicilié(e) ROUTE DES MAYONS LA TUILIERE - 83590 - GONFARON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CHATEAU REAL D'OR a également déposé les autres marques suivantes : REAL D'OR , REAL D'OR , CUVEE LA ROTONDE , REAL D'OR , CUVEE LA TUILIERE


SCEA CHATEAU REAL D'OR - LA TUILIERE - 83590 - GONFARON - France


CHATEAU REAL D'OR, Monsieur FRANCOIS LETHIER - ROUTE DES MAYONS LA TUILIERE - 83590 - GONFARON - France


Publication - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Inscription le 2 septembre 2019 - Retrait partiel n°767507 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-09-02

Inscription le 7 octobre 2019 - Retrait partiel n°769978 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-07

Inscription le 18 septembre 2020 - Rejet total n°795526 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-18

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.