CHATEAU RAUSAN-SEGLA
Présentation de la marque CHATEAU RAUSAN-SEGLA
Déposée le 27 août 1992 par la société CHATEAU RAUZAN-SEGLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU RAUSAN-SEGLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-36 du 16 octobre 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU RAUSAN-SEGLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432306.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU RAUSAN-SEGLA est expirée depuis le 27 août 2012.
CHATEAU RAUZAN-SEGLA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-06
Inscription le 12 avril 1994 - Transmission de propriété n°171648 - Publication au BOPI 1994-04-12
Inscription le 18 avril 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°184388 - Publication au BOPI 1995-04-18
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2002 n°2221566 - Publication au BOPI 2002-05-31
Publication - Publication le 16 oct. 1992 au BOPI 1992-36