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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU RAUZAN-SEGLA
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CHATEAU RAUSAN-SEGLA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU RAUSAN-SEGLA
CHATEAU RAUZAN-SEGLA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1207604
Date de dépôt :
18/06/1982
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/07/2025

Présentation de la marque CHATEAU RAUSAN-SEGLA

Déposée le 18 juin 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU RAUZAN-SEGLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU RAUSAN-SEGLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU RAUZAN-SEGLA domicilié(e) Château Rauzan Segla - 33460 - MARGAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 694 881 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque CHATEAU RAUSAN-SEGLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1207604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CHATEAU RAUSAN-SEGLA arrivera à expiration en date du 21 juillet 2025.

CHATEAU RAUZAN-SEGLA a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU RAUZAN-SEGLA , SEGLA , SEGLA , CHATEAU RAUSAN-SEGLA , LAMOUROUX , CHATEAU RAUSAN SEGLA


CHATEAU RAUZAN-SEGLA, Société par actions simplifiée - Château Rauzan Segla - 33460 - MARGAUX - France - SIREN 392694881


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Renouvellement avec limitation le 31 mai 2005 n°2052553 - Publication au BOPI 2005-05-31

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2005 n°2289564 - Publication au BOPI 2005-05-31

Renouvellement avec limitation n°2006401 - Publication au BOPI 1994-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-45

Inscription le 4 mars 1994 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°169938 - Publication au BOPI 1994-03-04

Inscription le 12 avril 1994 - Transmission de propriété n°171648 - Publication au BOPI 1994-04-12

Inscription le 12 août 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°66155 - Publication au BOPI 1992-08-12

Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2015 n°2600483 - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-07-21

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU RAUSAN SEGLA.; Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Rauzan-Ségla.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.