Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CHATEAU RAUZAN-GASSIES
/
CHATEAU TOUR CARMAIL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU TOUR CARMAIL
CHATEAU RAUZAN-GASSIES, société civile immobilière

Numéro de dépôt :
97695016
Date de dépôt :
15/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2027

Présentation de la marque CHATEAU TOUR CARMAIL

Déposée le 15 septembre 1997 par la société CHATEAU RAUZAN-GASSIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU TOUR CARMAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-43 du 24 octobre 1997.

Le déposant est la société CHATEAU RAUZAN-GASSIES domicilié(e) - 33460 - MARGAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 937 347 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL Eric AGOSTINI et Assc, M. AGOSTINI ERIC domicilié(e) 64 rue Frantz Despagnet - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque CHATEAU TOUR CARMAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97695016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU TOUR CARMAIL arrivera à expiration en date du 15 septembre 2027.

CHATEAU RAUZAN-GASSIES a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BEL-ORME , LE CHEVALIER DE RAUZAN-GASSIES , LE CHEVALIER DE RAUZAN-GASSIES , CHATEAU RAUZAN-GASSIES


CHATEAU RAUZAN-GASSIES, société civile immobilière - 33460 - MARGAUX - France - SIREN 781937347


SELARL Eric AGOSTINI et Assc, M. AGOSTINI ERIC - 64 rue Frantz Despagnet - 33000 - BORDEAUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-09

Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2007 n°2352597 - Publication au BOPI 2007-10-08

Inscription le 10 mai 2004 - renonciation partielle n°392168 - Publication au BOPI 2004-05-10

Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43

Inscription le 5 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°523648 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-05

Inscription le 9 février 2015 - Transmission totale de propriété n°642870 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-02-09

Errata sur les renouvellements - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2017 n°2652861 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-06-27

Renouvellement limité aux produits et services suivants : vins d'appellation d'origine contrôlée Haut-Médoc provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Tour Carmail.