CHATEAU BEL-ORME
Présentation de la marque CHATEAU BEL-ORME
Déposée le 23 août 1988 par la société CHÂTEAU RAUZAN GASSIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU BEL-ORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU BEL-ORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1676663.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU BEL-ORME arrivera à expiration en date du 23 août 2028.
CHÂTEAU RAUZAN GASSIES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 19 août 1998 - Transmission totale de propriété n°261383 - Publication au BOPI 1998-08-19
Renouvellement avec limitation le 17 octobre 2008 n°2387617 - Publication au BOPI 2008-10-17
Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2008 n°2124150 - Publication au BOPI 2008-10-17
Inscription le 10 mai 2004 - renonciation partielle n°392169 - Publication au BOPI 2004-05-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52
Inscription le 13 août 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°504460 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-13
Inscription le 5 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°523648 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-05
Inscription le 29 juillet 2018 - Transmission totale de propriété n°730621 - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-07-29
Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2018 n°2689358 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-07-29