Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU BEL-ORME
CHÂTEAU RAUZAN GASSIES, société civile immobilière

Numéro de dépôt :
1676663
Date de dépôt :
23/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/08/2028
CHATEAU BEL-ORME de CHÂTEAU RAUZAN GASSIES

Présentation de la marque CHATEAU BEL-ORME

Déposée le 23 août 1988 par la société CHÂTEAU RAUZAN GASSIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU BEL-ORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CHÂTEAU RAUZAN GASSIES domicilié(e) 64 rue Frantz Despagnet - 33000 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 937 347 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL Eric AGOSTINI et Asso, M. AGOSTINI ERIC domicilié(e) 64 rue Frantz Despagnet - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque CHATEAU BEL-ORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1676663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU BEL-ORME arrivera à expiration en date du 23 août 2028.

CHÂTEAU RAUZAN GASSIES a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU TOUR CARMAIL , LE CHEVALIER DE RAUZAN-GASSIES , LE CHEVALIER DE RAUZAN-GASSIES , CHATEAU RAUZAN-GASSIES


CHÂTEAU RAUZAN GASSIES, société civile immobilière - 64 rue Frantz Despagnet - 33000 - BORDEAUX - France - SIREN 781937347


SELARL Eric AGOSTINI et Asso, M. AGOSTINI ERIC - 64 rue Frantz Despagnet - 33000 - BORDEAUX - France


Inscription le 19 août 1998 - Transmission totale de propriété n°261383 - Publication au BOPI 1998-08-19

Renouvellement avec limitation le 17 octobre 2008 n°2387617 - Publication au BOPI 2008-10-17

Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2008 n°2124150 - Publication au BOPI 2008-10-17

Inscription le 10 mai 2004 - renonciation partielle n°392169 - Publication au BOPI 2004-05-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52

Inscription le 13 août 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°504460 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-13

Inscription le 5 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°523648 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-05

Inscription le 29 juillet 2018 - Transmission totale de propriété n°730621 - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-07-29

Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2018 n°2689358 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-07-29

Vins d'appellation d'origine contrôlée HAUT-MEDOC provenant de l'exploitation exactement dénommée Château BEL ORME TRONQUOY de LALANDE.