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Marques déposées par la société CHATEAU RATOUIN (SCE
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DOMAINE DES SABINES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES SABINES
CHATEAU RATOUIN (SCE)

Numéro de dépôt :
1605862
Date de dépôt :
15/06/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
15/06/2010
DOMAINE DES SABINES de CHATEAU RATOUIN (SCE

Présentation de la marque DOMAINE DES SABINES

Déposée le 15 juin 1990 par la société CHATEAU RATOUIN (SCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE DES SABINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CHATEAU RATOUIN (SCE domicilié(e) " René ", 33500 POMEROL (dossier no 2173102) - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 416 411 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCE CHATEAU RATOUIN domicilié(e) (dossier no 2173102) - France.

La marque DOMAINE DES SABINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES SABINES est expirée depuis le 15 juin 2010.

CHATEAU RATOUIN (SCE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU RATOUIN


CHATEAU RATOUIN (SCE) - " René ", 33500 POMEROL (dossier no 2173102) - France - SIREN 340416411


SCE CHATEAU RATOUIN - (dossier no 2173102) - France


Renouvellement sans limitation le 11 mai 2000 n°2173102 - Publication au BOPI 2000-05-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: DOMAINE DES SABINES