Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU LA GARANCE
CHATEAU RAHOUL, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4376586
Date de dépôt :
17/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/07/2027
CHATEAU LA GARANCE de CHATEAU RAHOUL

Présentation de la marque CHATEAU LA GARANCE

Déposée par voie électronique le 17 juillet 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU RAHOUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU LA GARANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-32 du 11 août 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU RAHOUL domicilié(e) Château Rahoul - 33640 - PORTETS - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 728 441 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., M. Lionel LAPEYRE domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque CHATEAU LA GARANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4376586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA GARANCE arrivera à expiration en date du 17 juillet 2027.

CHATEAU RAHOUL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU RAHOUL , L'ORANGERIE DE RAHOUL


CHATEAU RAHOUL, Société à responsabilité limitée - Château Rahoul - 33640 - PORTETS - France - SIREN 326728441


SODEMA CONSEILS, S.A., M. Lionel LAPEYRE - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Enregistrement sans modification - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée Château La Garance.