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Marques déposées par Château QuercyTODO
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Elegant de Quercy
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Elegant de Quercy
Château Quercy, SCEA

Numéro de dépôt :
4125404
Date de dépôt :
13/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Elegant de Quercy de Château Quercy

Présentation de la marque Elegant de Quercy

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2014 par Château QuercyTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Elegant de Quercy »

Le déposant est Château QuercyTODO domicilié(e) 3 LIEU DIT GRAVE - 33330 - VIGNONET - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 628 198 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Château Quercy, M. Chen Li domicilié(e) 3 LIEU DIT GRAVE - 33330 - VIGNONET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Château Quercy a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU QUERCY


Château Quercy, SCEA - 3 LIEU DIT GRAVE - 33330 - VIGNONET - France - SIREN 802628198


Château Quercy, M. Chen Li - 3 LIEU DIT GRAVE - 33330 - VIGNONET - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Inscription le 8 août 2016 - Rejet total n°676867 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-08

Vins.