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Marques déposées par CHATEAU QUERCYTODO
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CHÂTEAU QUERCY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU QUERCY
CHATEAU QUERCY, GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE

Numéro de dépôt :
4069452
Date de dépôt :
14/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/02/2024
CHÂTEAU QUERCY de CHATEAU QUERCY

Présentation de la marque CHÂTEAU QUERCY

Déposée le 14 février 2014 par CHATEAU QUERCYTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHÂTEAU QUERCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est CHATEAU QUERCYTODO domicilié(e) 3 GRAVE - 33330 - VIGNONET - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 630 421 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU QUERCY, M. APELBAUM CEMACH domicilié(e) 3 GRAVE - 33330 - VIGNONET - France.

La marque CHÂTEAU QUERCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4069452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU QUERCY est expirée depuis le 14 février 2024.

CHATEAU QUERCY a également déposé les autres marques suivantes : Elegant de Quercy


CHATEAU QUERCY, GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE - 3 GRAVE - 33330 - VIGNONET - France - SIREN 344630421


CHATEAU QUERCY, M. APELBAUM CEMACH - 3 GRAVE - 33330 - VIGNONET - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement avec modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Inscription le 22 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631530 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-22

Vins d'appellation d'origine contrôlée Saint-Emilion grand cru.