Marque enregistrée - Marque en vigueur

AS
Château Puyfromage

Numéro de dépôt :
4453921
Date de dépôt :
17/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/05/2028
AS de Château Puyfromage

Présentation de la marque AS

Déposée par voie électronique le 17 mai 2018 par Château Puyfromage auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-23 du 8 juin 2018.

Le déposant est Château Puyfromage domicilié(e) lieu dit Puyfromage - 33570 - Saint-Cibard - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Frédéric Marque domicilié(e) lieu dit Puyfromage - 33570 - Saint-Cibard - France.

La marque AS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4453921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AS arrivera à expiration en date du 17 mai 2028.

Château Puyfromage a également déposé les autres marques suivantes : ALBERT SIGNATURE


Château Puyfromage - lieu dit Puyfromage - 33570 - Saint-Cibard - France


Monsieur Frédéric Marque - lieu dit Puyfromage - 33570 - Saint-Cibard - France


Publication - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.