Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU PRINCE PIERRE BONAPARTE
CHATEAU PRINCE PIERRE NAPOLEON

Numéro de dépôt :
4523364
Date de dépôt :
08/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/02/2029
CHATEAU PRINCE PIERRE BONAPARTE de CHATEAU PRINCE PIERRE NAPOLEON

Présentation de la marque CHATEAU PRINCE PIERRE BONAPARTE

Déposée par voie électronique le 8 février 2019 par CHATEAU PRINCE PIERRE NAPOLEON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU PRINCE PIERRE BONAPARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-09 du 1 mars 2019.

Le déposant est CHATEAU PRINCE PIERRE NAPOLEON domicilié(e) Lieu-dit Argentella - 20245 - Galeria - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gide Loyrette Nouel AARPI, Monsieur Jean-Haycinthe de Mitry domicilié(e) 15 rue de Laborde - 75008 - Paris - France.

La marque CHATEAU PRINCE PIERRE BONAPARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4523364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU PRINCE PIERRE BONAPARTE arrivera à expiration en date du 8 février 2029.

CHATEAU PRINCE PIERRE NAPOLEON a également déposé les autres marques suivantes : Prince Pierre Napoléon Bonaparte , Domaine Argentella , Argentella , Château Prince Pierre Napoléon Bonaparte


CHATEAU PRINCE PIERRE NAPOLEON - Lieu-dit Argentella - 20245 - Galeria - France


Gide Loyrette Nouel AARPI, Monsieur Jean-Haycinthe de Mitry - 15 rue de Laborde - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30

Cosmétiques ; produits pour le soin et le nettoyage de la peau non à usage médical, notamment crèmes, lait, baume, hydratants, poudres, savons, bain moussant, gels de bain, gels de douche, huiles de douche et crème de douche ; huiles et gommages pour le corps ; produits pour le soin des cheveux, notamment shampoings, après-shampoings, masques protecteurs pour les cheveux, huiles réparatrices pour les cheveux, lotions, poudres ; parfums et huiles essentielles ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés ou cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles végétales comestibles, notamment les huiles d'olive comestibles ; produits apéritifs, à savoir préparations à base d'olive ; tapenades ; préparations comestibles à base de fruits ou de légumes séchés ;

Vins d'appellation d'origine contrôlée ;

Services d'hôtellerie, de restauration (alimentation) et de bars ; hébergement temporaire ; services d'une agence de voyages, à savoir, réservations de chambres d'hôtels, de logements temporaires , de restaurants et repas ; réservation, prêt et location de salles, salons et espaces pour conférences, séminaires, réunions, banquets, cocktails et réceptions ; consultations et conseils (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'hôtellerie et de la restauration ; fourniture d'informations en matière d'hôtellerie, d'hébergement.