LES HAUTS DE PONTET-CANET
Présentation de la marque LES HAUTS DE PONTET-CANET
Déposée le 12 décembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU PONTET CANET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES HAUTS DE PONTET-CANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-03 du 17 janvier 2003.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES HAUTS DE PONTET-CANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3198942.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES HAUTS DE PONTET-CANET est expirée depuis le 12 décembre 2022.
CHATEAU PONTET CANET a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 13 décembre 2005 - renonciation partielle n°425215 - Publication au BOPI 2005-12-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-20
Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03
Renouvellement avec limitation le 24 juillet 2012 n°2505577 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-07-24