Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT PLAISANCE
CHATEAU PLAISANCE Société Civile

Numéro de dépôt :
94546840
Date de dépôt :
23/11/1994
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
23/11/2014

Présentation de la marque CHATEAU HAUT PLAISANCE

Déposée le 23 novembre 1994 par la société CHATEAU PLAISANCE Société Civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU HAUT PLAISANCE »

Le déposant est la société CHATEAU PLAISANCE Société Civile domicilié(e) Plaisance (dossier no 2278223) - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 564 509 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CHATEAU PLAISANCE domicilié(e) PLAISANCE (dossier no 2278223) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU HAUT PLAISANCE est expirée depuis le 23 novembre 2014.

CHATEAU PLAISANCE Société Civile a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT MEYNARD Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée , VIEUX CHATEAU DES MOINES , CHATEAU PLAISANCE


CHATEAU PLAISANCE Société Civile - Plaisance (dossier no 2278223) - France - SIREN 381564509


SCEA CHATEAU PLAISANCE - PLAISANCE (dossier no 2278223) - France


Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2004 n°2278223 - Publication au BOPI 2004-12-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-18

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

Inscription le 28 décembre 2017 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°713893 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-12-28

VIN d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU HAUT PLAISANCE"