« MOULIN DES GRAVES »
Présentation de la marque « MOULIN DES GRAVES »
Déposée le 24 juin 2002 par CHATEAU PICONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « « MOULIN DES GRAVES » » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-31 du 2 août 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque « MOULIN DES GRAVES » a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171211.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque « MOULIN DES GRAVES » est expirée depuis le 24 juin 2012.
CHATEAU PICON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-11
Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31