Marque enregistrée - Marque en non vigueur

« MOULIN DES GRAVES »
CHATEAU PICON S.C.E.A.

Numéro de dépôt :
3171211
Date de dépôt :
24/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/06/2012
« MOULIN DES GRAVES » de CHATEAU PICON

Présentation de la marque « MOULIN DES GRAVES »

Déposée le 24 juin 2002 par CHATEAU PICONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « « MOULIN DES GRAVES » » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-31 du 2 août 2002.

Le déposant est CHATEAU PICONTODO domicilié(e) 18, rue du Docteur Guy Ragnaud,16000 ANGOULEME - 16000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 294 452 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Claude AUDRY CHATEAU PICON domicilié(e) 18, rue du Docteur Guy Ragnaud,16000 ANGOULEME - 16000 - France.

La marque « MOULIN DES GRAVES » a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque « MOULIN DES GRAVES » est expirée depuis le 24 juin 2012.

CHATEAU PICON a également déposé les autres marques suivantes : PIMIX L'APERITIF DES GAULOIS , LES GRAVES DE CHATEAU PICON , CHATEAU PICON


CHATEAU PICON S.C.E.A. - 18, rue du Docteur Guy Ragnaud,16000 ANGOULEME - 16000 - France - SIREN 390294452


Monsieur Jean-Claude AUDRY CHATEAU PICON - 18, rue du Docteur Guy Ragnaud,16000 ANGOULEME - 16000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-11

Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31

Vins d'appellation d'origine contrôlée "Graves".