Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU PICON
SCEA CHATEAU PICON SCEA

Numéro de dépôt :
99774137
Date de dépôt :
08/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2019

Présentation de la marque CHATEAU PICON

Déposée le 8 février 1999 par CHATEAU PICONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU PICON »

Le déposant est CHATEAU PICONTODO domicilié(e) 6, Rue de la rochefoucauld,16000 ANGOULEME (dossier no 2383801) - 16000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 294 452 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CHATEAU PICON MR JEAN-CLAUDE AUDRY domicilié(e) 6, Rue de la rochefoucauld,16000 ANGOULEME (dossier no 2383801) - 16000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU PICON est expirée depuis le 8 février 2019.

CHATEAU PICON a également déposé les autres marques suivantes : PIMIX L'APERITIF DES GAULOIS , LES GRAVES DE CHATEAU PICON , « MOULIN DES GRAVES »


SCEA CHATEAU PICON SCEA - 6, Rue de la rochefoucauld,16000 ANGOULEME (dossier no 2383801) - 16000 - France - SIREN 390294452


SCEA CHATEAU PICON MR JEAN-CLAUDE AUDRY - 6, Rue de la rochefoucauld,16000 ANGOULEME (dossier no 2383801) - 16000 - France


Inscription le 2 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486808 - Publication au BOPI 2008-12-02

Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2008 n°2383801 - Publication au BOPI 2008-09-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-30

Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12

Inscription le 15 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°534908 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-09-15

Vin AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU PICON.