Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA QUINTESSENCE DU CHATEAU PESQUIE
CHATEAU PESQUIE : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun

Numéro de dépôt :
98724198
Date de dépôt :
16/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2008

Présentation de la marque LA QUINTESSENCE DU CHATEAU PESQUIE

Déposée le 16 mars 1998 par la société CHATEAU PESQUIE : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA QUINTESSENCE DU CHATEAU PESQUIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-18 du 30 avril 1998.

Le déposant est la société CHATEAU PESQUIE : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun domicilié(e) Siège social : CHATEAU PESQUIE, 84570 MORMOIRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 502 573 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC CHATEAU PESQUIE - France.

La marque LA QUINTESSENCE DU CHATEAU PESQUIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98724198.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA QUINTESSENCE DU CHATEAU PESQUIE est expirée depuis le 16 mars 2008.


CHATEAU PESQUIE : Groupement Agricole d'Exploitation en Commun - Siège social : CHATEAU PESQUIE, 84570 MORMOIRON - France - SIREN 333502573


GAEC CHATEAU PESQUIE - France


Inscription le 21 août 2001 - Changement de nature juridique n°328565 - Publication au BOPI 2001-08-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-36

Publication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18

Confitures et gelées, huiles et graisses comestibles. Vinaigre, miel. Vins d'appellation d'origine contrôlée, eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée, alcools (à l'exception des vins et des eaux de vie).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.