CHATEAU PESQUIE Groupement Agricole d'Exploitation en Commun
Numéro de dépôt :
98724199
Date de dépôt :
16/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2008
Présentation de la marque LA RESERVE DE ST LAURENT
Déposée le 16 mars 1998 par la société CHATEAU PESQUIE Groupement Agricole d'Exploitation en Commun
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA RESERVE DE ST LAURENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-18 du 30 avril 1998.
Le déposant est la société CHATEAU PESQUIE Groupement Agricole d'Exploitation en Commun domicilié(e) Siège social : CHATEAU PESQUIE, 84570 MORMOIRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 502 573 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC CHATEAU PESQUIE - France.
La marque LA RESERVE DE ST LAURENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98724199.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHATEAU PESQUIE Groupement Agricole d'Exploitation en Commun - Siège social : CHATEAU PESQUIE, 84570 MORMOIRON - France - SIREN 333502573
GAEC CHATEAU PESQUIE - France
Inscription le 21 août 2001 - Changement de nature juridique n°328565 - Publication au BOPI 2001-08-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-16
Publication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18
Confitures et gelées, huiles et graisses comestibles Vinaigres, miel, eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée, alcools (à l'exception des vins et des eaux de vie).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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