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Marques déposées par Château PéroudierTODO
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Pavillon du Château Péroudier
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pavillon du Château Péroudier
Château Péroudier, SCEA

Numéro de dépôt :
3923717
Date de dépôt :
31/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2022
Pavillon du Château Péroudier de Château Péroudier

Présentation de la marque Pavillon du Château Péroudier

Déposée le 31 mai 2012 par Château PéroudierTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pavillon du Château Péroudier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est Château PéroudierTODO domicilié(e) le Péroudier - 24240 - MONBAZILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 483 666 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Château Péroudier, M. Loisy Charles domicilié(e) le Péroudier - 24240 - MONBAZILLAC - France.

La marque Pavillon du Château Péroudier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3923717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pavillon du Château Péroudier est expirée depuis le 31 mai 2022.

Château Péroudier a également déposé les autres marques suivantes : Château LE PEROUDIER


Château Péroudier, SCEA - le Péroudier - 24240 - MONBAZILLAC - France - SIREN 391483666


Château Péroudier, M. Loisy Charles - le Péroudier - 24240 - MONBAZILLAC - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Vins d'appellation d'origine.