Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château LE PEROUDIER
SCEA CHATEAU PEROUDIER, SCEA

Numéro de dépôt :
3902347
Date de dépôt :
05/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2022
Château LE PEROUDIER de CHATEAU PEROUDIER

Présentation de la marque Château LE PEROUDIER

Déposée le 5 mars 2012 par CHATEAU PEROUDIERTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château LE PEROUDIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est CHATEAU PEROUDIERTODO domicilié(e) LE PEROUDIER - 24240 - MONBAZILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 483 666 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CHATEAU PEROUDIER domicilié(e) LE PEROUDIER - 24240 - MONBAZILLAC - France.

La marque Château LE PEROUDIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3902347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château LE PEROUDIER est expirée depuis le 5 mars 2022.

CHATEAU PEROUDIER a également déposé les autres marques suivantes : Pavillon du Château Péroudier


SCEA CHATEAU PEROUDIER, SCEA - LE PEROUDIER - 24240 - MONBAZILLAC - France - SIREN 391483666


SCEA CHATEAU PEROUDIER - LE PEROUDIER - 24240 - MONBAZILLAC - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Vins d'appellation d'origine.