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Marques déposées par CHATEAU PENETURETODO
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CHATEAU PENETURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU PENETURE
S.C.E.A CHATEAU PENETURE

Numéro de dépôt :
97711386
Date de dépôt :
26/12/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/12/2007

Présentation de la marque CHATEAU PENETURE

Déposée le 26 décembre 1997 par CHATEAU PENETURETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU PENETURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-06 du 6 février 1998.

Le déposant est CHATEAU PENETURETODO domicilié(e) 505 Chemin de L'Estalot, 33240 SAINT ANDRE DE CUBZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 356 318 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.E.A CHATEAU PENETURE - France.

La marque CHATEAU PENETURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97711386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU PENETURE est expirée depuis le 26 décembre 2007.

CHATEAU PENETURE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LE PETIT SIX , CHATEAU PENETURE


S.C.E.A CHATEAU PENETURE - 505 Chemin de L'Estalot, 33240 SAINT ANDRE DE CUBZAC - France - SIREN 342356318


S.C.E.A CHATEAU PENETURE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-24

Demande de renouvellement le 19 juin 2008 n°2376650 - Publication au BOPI 2008-06-19

Publication - Publication le 6 févr. 1998 au BOPI 1998-06

Inscription le 20 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°497948 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-20

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU PENETURE.