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Marques déposées par CHATEAU PENETURETODO
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CHATEAU LE PETIT SIX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE PETIT SIX
S.C.E.A CHATEAU PENETURE

Numéro de dépôt :
1567254
Date de dépôt :
21/12/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/12/2009

Présentation de la marque CHATEAU LE PETIT SIX

Déposée le 21 décembre 1989 par CHATEAU PENETURETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LE PETIT SIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHATEAU PENETURETODO domicilié(e) 505 CHEMIN DE L'ESTALOT, 33240 SAINT ANDRE DE CUBZAC (dossier no 2160189) - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 356 318 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.C.E.A CHATEAU PENETURE domicilié(e) (dossier no 2160189) - France.

La marque CHATEAU LE PETIT SIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LE PETIT SIX est expirée depuis le 21 décembre 2009.

CHATEAU PENETURE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PENETURE , CHATEAU PENETURE


S.C.E.A CHATEAU PENETURE - 505 CHEMIN DE L'ESTALOT, 33240 SAINT ANDRE DE CUBZAC (dossier no 2160189) - France - SIREN 342356318


S.C.E.A CHATEAU PENETURE - (dossier no 2160189) - France


Renouvellement sans limitation le 16 décembre 1999 n°2160189 - Publication au BOPI 1999-12-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LE PETIT SIX