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Marques déposées par Château PeneauTODO
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CHATEAU REGIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU REGIS
SCEA Château Peneau

Numéro de dépôt :
3898137
Date de dépôt :
16/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2022
CHATEAU REGIS de Château Peneau

Présentation de la marque CHATEAU REGIS

Déposée le 16 février 2012 par Château PeneauTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU REGIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est Château PeneauTODO domicilié(e) - 33550 - HAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 622 744 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Château Peneau domicilié(e) - 33550 - HAUX - France.

La marque CHATEAU REGIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU REGIS est expirée depuis le 16 février 2022.

Château Peneau a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LAGORCE , CHATEAU PRIEURÉ D'Ô , CARDINAL PENEAU , La Dame de Haute-Sage , CHATEAU REGIS , CLAIRET DES 1eres PALOMBES , CHATEAU de HAUTE SAGE , CHATEAU PENEAU


SCEA Château Peneau - 33550 - HAUX - France - SIREN 408622744


SCEA Château Peneau - 33550 - HAUX - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Inscription le 3 septembre 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°794258 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-09-03

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU REGIS exploitant SCEA CHATEAU PENEAU.