Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU REGIS
S.C.E.A. Château PENEAU

Numéro de dépôt :
3002678
Date de dépôt :
18/01/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/01/2010

Présentation de la marque CHATEAU REGIS

Déposée le 18 janvier 2000 par Château PENEAUTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU REGIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-09 du 3 mars 2000.

Le déposant est Château PENEAUTODO domicilié(e) 33550 HAUX, SIRET No 408 622 744 00014 - APE : 011A - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.E.A. Château PENEAU - France.

La marque CHATEAU REGIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3002678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU REGIS est expirée depuis le 18 janvier 2010.

Château PENEAU a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LAGORCE , CHATEAU PRIEURÉ D'Ô , CARDINAL PENEAU , La Dame de Haute-Sage , CLAIRET DES 1eres PALOMBES , CHATEAU de HAUTE SAGE , CHATEAU PENEAU , CHATEAU REGIS


S.C.E.A. Château PENEAU - 33550 HAUX, SIRET No 408 622 744 00014 - APE : 011A - France


S.C.E.A. Château PENEAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-26

Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU REGIS.