Marque renouvelée - Marque en vigueur

ESPRIT DE PAVIE
CHATEAU PAVIE SOCIETE CIVILE AGRICOLE, Société civile

Numéro de dépôt :
3714342
Date de dépôt :
19/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/02/2030
ESPRIT DE PAVIE de CHATEAU PAVIE SOCIETE CIVILE AGRICOLE

Présentation de la marque ESPRIT DE PAVIE

Déposée par voie électronique le 19 février 2010 par la société CHATEAU PAVIE SOCIETE CIVILE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ESPRIT DE PAVIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-12 du 26 mars 2010.

Le déposant est la société CHATEAU PAVIE SOCIETE CIVILE AGRICOLE domicilié(e) Domaine du Château Pavie - 33330 - Saint-Emilion - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 985 817 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUGNAC Colombe domicilié(e) 84 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque ESPRIT DE PAVIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3714342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ESPRIT DE PAVIE arrivera à expiration en date du 19 février 2030.

CHATEAU PAVIE SOCIETE CIVILE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : ARÔMES DE PAVIE , AROMES DE PAVIE , CHATEAU PAVIE , CHATEAU PAVIE , CHATEAU PAVIE DECESSE , CHATEAU BELLEVUE MONDOTTE Appellation ST Emilion Contrôlée , CHATEAU PAVIE DECESSE


CHATEAU PAVIE SOCIETE CIVILE AGRICOLE, Société civile - Domaine du Château Pavie - 33330 - Saint-Emilion - France - SIREN 781985817


NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUGNAC Colombe - 84 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2020 n°2737039 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-01-21

Vins d'appellation d'origine contrôlée.