Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU PAVIE
CHATEAU PAVIE SOCIETE CIVILE AGRICOLE, Société civile

Numéro de dépôt :
3633751
Date de dépôt :
03/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2029
CHATEAU PAVIE de CHATEAU PAVIE SOCIETE CIVILE AGRICOLE

Présentation de la marque CHATEAU PAVIE

Déposée le 3 mars 2009 par la société CHATEAU PAVIE SOCIETE CIVILE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU PAVIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-15 du 10 avril 2009.

Le déposant est la société CHATEAU PAVIE SOCIETE CIVILE AGRICOLE domicilié(e) DOMAINE DU CHATEAU PAVIE - 33330 - SAINT-EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 985 817 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme PIGNOT Marion domicilié(e) 84 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque CHATEAU PAVIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3633751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU PAVIE arrivera à expiration en date du 3 mars 2029.

CHATEAU PAVIE SOCIETE CIVILE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : ARÔMES DE PAVIE , AROMES DE PAVIE , ESPRIT DE PAVIE , CHATEAU PAVIE , CHATEAU PAVIE DECESSE , CHATEAU BELLEVUE MONDOTTE Appellation ST Emilion Contrôlée , CHATEAU PAVIE DECESSE


CHATEAU PAVIE SOCIETE CIVILE AGRICOLE, Société civile - DOMAINE DU CHATEAU PAVIE - 33330 - SAINT-EMILION - France - SIREN 781985817


NOVAGRAAF FRANCE, Mme PIGNOT Marion - 84 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Renouvellement sans limitation le 12 février 2019 n°2706236 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-02-12

Vins d'appellation d'origine contrôlée.