Marque expirée - Marque en non vigueur
LA ROSÉE DE PAVIE
Numéro de dépôt :
3535807
Date de dépôt :
06/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2017
Présentation de la marque LA ROSÉE DE PAVIE
Déposée le 6 novembre 2007 par la société CHATEAU PAVIE SOCIETE CIVILE AGRICOLE SOCIETE CIVILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA ROSÉE DE PAVIE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROSÉE DE PAVIE est expirée depuis le 6 novembre 2017.
CHATEAU PAVIE SOCIETE CIVILE AGRICOLE SOCIETE CIVILE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-37
Publication - Publication le 14 déc. 2007 au BOPI 2007-50