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Marques déposées par CHATEAU PAVIE SOCIETE CIVILE AGRICOLE (Société civile
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CHATEAU PAVIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU PAVIE
CHATEAU PAVIE SOCIETE CIVILE AGRICOLE (Société civile)

Numéro de dépôt :
3090737
Date de dépôt :
22/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2011
CHATEAU PAVIE de CHATEAU PAVIE SOCIETE CIVILE AGRICOLE (Société civile

Présentation de la marque CHATEAU PAVIE

Déposée le 22 mars 2001 par CHATEAU PAVIE SOCIETE CIVILE AGRICOLE (Société civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU PAVIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-17 du 27 avril 2001.

Le déposant est CHATEAU PAVIE SOCIETE CIVILE AGRICOLE (Société civile), domicilié(e) 33330 SAINT-EMILION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque CHATEAU PAVIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3090737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU PAVIE est expirée depuis le 22 mars 2011.


CHATEAU PAVIE SOCIETE CIVILE AGRICOLE (Société civile) - 33330 SAINT-EMILION - France


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-34

Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Pavie.