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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHATEAU PAULET
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VIEUX MARC DU CAVEAU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VIEUX MARC DU CAVEAU
CHATEAU PAULET (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1606914
Date de dépôt :
02/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/02/2010

Présentation de la marque VIEUX MARC DU CAVEAU

Déposée le 2 février 1990 par la Société Anonyme (SA) CHATEAU PAULET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIEUX MARC DU CAVEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHATEAU PAULET domicilié(e) 26, rue du Dominant, 16100 CHATEAUBERNARD (dossier no 2161854) - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 620 449 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2161854) - France.

La marque VIEUX MARC DU CAVEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1606914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VIEUX MARC DU CAVEAU est expirée depuis le 2 février 2010.

CHATEAU PAULET a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PAULET , JOHN BARNETT , ANOT FRERES , SAN MARTIN , SAN PEDRO , DC DELVAIR & CIE , PREMIER NAPOLEON , HBC HENRI BAC & CIE , D CHAMPON CO DC , ST MARTIN BRANDY


CHATEAU PAULET (Société Anonyme) - 26, rue du Dominant, 16100 CHATEAUBERNARD (dossier no 2161854) - France - SIREN 905620449


BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2161854) - France


Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2000 n°2161854 - Publication au BOPI 2000-01-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02

Inscription le 13 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292621 - Publication au BOPI 1999-12-13

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