Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAN PEDRO
CHATEAU-PAULET S.A. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1589179
Date de dépôt :
27/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/04/2000

Présentation de la marque SAN PEDRO

Déposée le 27 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) CHATEAU-PAULET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAN PEDRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHATEAU-PAULET domicilié(e) Domaine de la Couronne, 26, rue du Dominant, CHATEAUBERNARD, 16100 COGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque SAN PEDRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1589179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAN PEDRO est expirée depuis le 27 avril 2000.

CHATEAU-PAULET a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PAULET , JOHN BARNETT , ANOT FRERES , SAN MARTIN , DC DELVAIR & CIE , PREMIER NAPOLEON , HBC HENRI BAC & CIE , D CHAMPON CO DC , ST MARTIN BRANDY , DCIE DELVAIR CIE


CHATEAU-PAULET S.A. (S.A.) - Domaine de la Couronne, 26, rue du Dominant, CHATEAUBERNARD, 16100 COGNAC - France


CABINET PORTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-41

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