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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHATEAU PAULET
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SAN MARTIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAN MARTIN
CHATEAU PAULET S.A. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1580639
Date de dépôt :
16/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/03/2000
SAN MARTIN de CHATEAU PAULET

Présentation de la marque SAN MARTIN

Déposée le 16 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) CHATEAU PAULET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAN MARTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHATEAU PAULET domicilié(e) Domaine de la Couronne, 26, Rue du Dominant, 16100 COGNAC, CHATEAUBERNARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque SAN MARTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1580639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAN MARTIN est expirée depuis le 16 mars 2000.

CHATEAU PAULET a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PAULET , JOHN BARNETT , ANOT FRERES , SAN PEDRO , DC DELVAIR & CIE , PREMIER NAPOLEON , HBC HENRI BAC & CIE , D CHAMPON CO DC , ST MARTIN BRANDY , DCIE DELVAIR CIE


CHATEAU PAULET S.A. (S.A.) - Domaine de la Couronne, 26, Rue du Dominant, 16100 COGNAC, CHATEAUBERNARD - France


CABINET PORTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34

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