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Marques déposées par la société CHATEAU-PAULET
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SAN MARTIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAN MARTIN
CHATEAU-PAULET

Numéro de dépôt :
1220819
Date de dépôt :
29/11/1982
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
29/11/2002

Présentation de la marque SAN MARTIN

Déposée le 29 novembre 1982 par la société CHATEAU-PAULET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « SAN MARTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CHATEAU-PAULET domicilié(e) Domaine de la Couronne, 26, rue du Dominant, 16100 COGNAC CHATEAUBERNARD (dossier no 2011920) - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 620 449 .

La marque SAN MARTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1220819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAN MARTIN est expirée depuis le 29 novembre 2002.

CHATEAU-PAULET a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PAULET , JOHN BARNETT , ANOT FRERES , SAN MARTIN , SAN PEDRO , DC DELVAIR & CIE , PREMIER NAPOLEON , HBC HENRI BAC & CIE , D CHAMPON CO DC , ST MARTIN BRANDY


CHATEAU-PAULET - Domaine de la Couronne, 26, rue du Dominant, 16100 COGNAC CHATEAUBERNARD (dossier no 2011920) - France - SIREN 905620449


Renouvellement sans limitation le 27 novembre 1992 n°2011920 - Publication au BOPI 1992-11-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-16

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