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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHATEAU-PAULET
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PREMIER NAPOLEON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PREMIER NAPOLEON
CHATEAU-PAULET S.A.

Numéro de dépôt :
1411858
Date de dépôt :
03/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/06/1997
PREMIER NAPOLEON de CHATEAU-PAULET

Présentation de la marque PREMIER NAPOLEON

Déposée le 3 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) CHATEAU-PAULET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PREMIER NAPOLEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHATEAU-PAULET domicilié(e) Domaine de la Couronne, 26, rue du Dominant, CHATEAUBERNARD, 16100 COGNAC. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque PREMIER NAPOLEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1411858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PREMIER NAPOLEON est expirée depuis le 3 juin 1997.

CHATEAU-PAULET a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PAULET , JOHN BARNETT , ANOT FRERES , SAN MARTIN , SAN PEDRO , DC DELVAIR & CIE , HBC HENRI BAC & CIE , D CHAMPON CO DC , ST MARTIN BRANDY , DCIE DELVAIR CIE


CHATEAU-PAULET S.A. - Domaine de la Couronne, 26, rue du Dominant, CHATEAUBERNARD, 16100 COGNAC. - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46

Cognac et eaux-de-vie.