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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHATEAU-PAULET
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PAULET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAULET
CHATEAU-PAULET S.A. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1615503
Date de dépôt :
14/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/09/2000
PAULET de CHATEAU-PAULET

Présentation de la marque PAULET

Déposée le 14 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) CHATEAU-PAULET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAULET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHATEAU-PAULET domicilié(e) Domaine de la Couronne, 26, rue du Dominant CHATEAUBERNARD, 16100 COGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque PAULET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAULET est expirée depuis le 14 septembre 2000.

CHATEAU-PAULET a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PAULET , JOHN BARNETT , ANOT FRERES , SAN MARTIN , SAN PEDRO , DC DELVAIR & CIE , PREMIER NAPOLEON , HBC HENRI BAC & CIE , D CHAMPON CO DC , ST MARTIN BRANDY


CHATEAU-PAULET S.A. (S.A.) - Domaine de la Couronne, 26, rue du Dominant CHATEAUBERNARD, 16100 COGNAC - France


CABINET PORTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08

Cognac