Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MARQUIS DE ROQUELAURE
CHATEAU PAULET - société anonyme

Numéro de dépôt :
1308977
Date de dépôt :
12/03/1984
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
12/03/2004

Présentation de la marque MARQUIS DE ROQUELAURE

Déposée le 12 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) CHATEAU PAULET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « MARQUIS DE ROQUELAURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHATEAU PAULET domicilié(e) Domaine de la Couronne - 26, rue du Dominant, 16100 COGNAC CHATEAUBERNARD (dossier no 2030449) - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 394 986 .

La marque MARQUIS DE ROQUELAURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1308977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MARQUIS DE ROQUELAURE est expirée depuis le 12 mars 2004.

CHATEAU PAULET a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PAULET , JOHN BARNETT , ANOT FRERES , SAN MARTIN , SAN PEDRO , DC DELVAIR & CIE , PREMIER NAPOLEON , HBC HENRI BAC & CIE , D CHAMPON CO DC , ST MARTIN BRANDY


CHATEAU PAULET - société anonyme - Domaine de la Couronne - 26, rue du Dominant, 16100 COGNAC CHATEAUBERNARD (dossier no 2030449) - France - SIREN 344394986


Renouvellement sans limitation le 2 mars 1994 n°2030449 - Publication au BOPI 1994-03-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-42

Armagnac.