Marque renouvelée - Marque en non vigueur

J. FAURE & CO
CHATEAU-PAULET

Numéro de dépôt :
1339906
Date de dépôt :
17/01/1986
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
17/01/2006

Présentation de la marque J. FAURE & CO

Déposée le 17 janvier 1986 par la société CHATEAU-PAULET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « J. FAURE & CO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CHATEAU-PAULET domicilié(e) 26, rue du Dominant, 16100 COGNAC CHATEAUBERNARD (dossier no 2061428) - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 620 449 .

La marque J. FAURE & CO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1339906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque J. FAURE & CO est expirée depuis le 17 janvier 2006.

CHATEAU-PAULET a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PAULET , JOHN BARNETT , ANOT FRERES , SAN MARTIN , SAN PEDRO , DC DELVAIR & CIE , PREMIER NAPOLEON , HBC HENRI BAC & CIE , D CHAMPON CO DC , ST MARTIN BRANDY


CHATEAU-PAULET - 26, rue du Dominant, 16100 COGNAC CHATEAUBERNARD (dossier no 2061428) - France - SIREN 905620449


Renouvellement sans limitation le 15 janvier 1996 n°2061428 - Publication au BOPI 1996-01-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-27

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