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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHATEAU PAULET
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J. BOULAY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

J. BOULAY
CHATEAU PAULET (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1609397
Date de dépôt :
27/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2009
J. BOULAY de CHATEAU PAULET

Présentation de la marque J. BOULAY

Déposée le 27 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) CHATEAU PAULET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « J. BOULAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHATEAU PAULET domicilié(e) 26, rue du Dominant, 16100 CHATEAUBERNARD (dossier no 2160229) - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 620 449 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2160229) - France.

La marque J. BOULAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1609397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque J. BOULAY est expirée depuis le 27 décembre 2009.

CHATEAU PAULET a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PAULET , JOHN BARNETT , ANOT FRERES , SAN MARTIN , SAN PEDRO , DC DELVAIR & CIE , PREMIER NAPOLEON , HBC HENRI BAC & CIE , D CHAMPON CO DC , ST MARTIN BRANDY


CHATEAU PAULET (Société Anonyme) - 26, rue du Dominant, 16100 CHATEAUBERNARD (dossier no 2160229) - France - SIREN 905620449


BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2160229) - France


Renouvellement sans limitation le 24 décembre 1999 n°2160229 - Publication au BOPI 1999-12-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03

Inscription le 13 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292621 - Publication au BOPI 1999-12-13

Vins, cassis, spiritueux et liqueurs spiritueuses