Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HBC HENRI BAC & CIE
CHATEAU-PAULET S.A., Domaine de la Couronne, 26, rue du Dominant, 16100 COGNAC CHATEAUBERNARD

Numéro de dépôt :
1314843
Date de dépôt :
25/06/1985
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
25/06/1995
HBC HENRI BAC & CIE de CHATEAU-PAULET

Présentation de la marque HBC HENRI BAC & CIE

Déposée le 25 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) CHATEAU-PAULET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « HBC HENRI BAC & CIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHATEAU-PAULET - France.

La marque HBC HENRI BAC & CIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1314843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HBC HENRI BAC & CIE est expirée depuis le 25 juin 1995.

CHATEAU-PAULET a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PAULET , JOHN BARNETT , ANOT FRERES , SAN MARTIN , SAN PEDRO , DC DELVAIR & CIE , PREMIER NAPOLEON , D CHAMPON CO DC , ST MARTIN BRANDY , DCIE DELVAIR CIE


CHATEAU-PAULET S.A., Domaine de la Couronne, 26, rue du Dominant, 16100 COGNAC CHATEAUBERNARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-49

EAU-DE-VIE