Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GERMOND
CHATEAU PAULET (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1557353
Date de dépôt :
26/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/10/2009

Présentation de la marque GERMOND

Déposée le 26 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) CHATEAU PAULET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GERMOND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHATEAU PAULET domicilié(e) 26, rue du Dominant, 16100 CHATEAUBERNARD (dossier no 2152747) - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 620 449 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2152747) - France.

La marque GERMOND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1557353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GERMOND est expirée depuis le 26 octobre 2009.

CHATEAU PAULET a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PAULET , JOHN BARNETT , ANOT FRERES , SAN MARTIN , SAN PEDRO , DC DELVAIR & CIE , PREMIER NAPOLEON , HBC HENRI BAC & CIE , D CHAMPON CO DC , ST MARTIN BRANDY


CHATEAU PAULET (Société Anonyme) - 26, rue du Dominant, 16100 CHATEAUBERNARD (dossier no 2152747) - France - SIREN 905620449


BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2152747) - France


Renouvellement sans limitation le 15 septembre 1999 n°2152747 - Publication au BOPI 1999-09-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15

Vins, vins mousseux, liqueurs et spiritueux