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Marques déposées par la société CHATEAU-PAULET
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F. DUBOIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

F. DUBOIS
CHATEAU-PAULET

Numéro de dépôt :
1437973
Date de dépôt :
24/11/1987
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
24/11/2007
F. DUBOIS de CHATEAU-PAULET

Présentation de la marque F. DUBOIS

Déposée le 24 novembre 1987 par la société CHATEAU-PAULET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « F. DUBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CHATEAU-PAULET domicilié(e) (Société Anonyme), 26, rue du Dominant 16100 COGNAC CHATEAUBERNARD (dossier no 2106093) - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 620 449 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2106093) - France.

La marque F. DUBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1437973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque F. DUBOIS est expirée depuis le 24 novembre 2007.

CHATEAU-PAULET a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PAULET , JOHN BARNETT , ANOT FRERES , SAN MARTIN , SAN PEDRO , DC DELVAIR & CIE , PREMIER NAPOLEON , HBC HENRI BAC & CIE , D CHAMPON CO DC , ST MARTIN BRANDY


CHATEAU-PAULET - (Société Anonyme), 26, rue du Dominant 16100 COGNAC CHATEAUBERNARD (dossier no 2106093) - France - SIREN 905620449


BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2106093) - France


Renouvellement sans limitation le 26 janvier 1998 n°2106093 - Publication au BOPI 1998-01-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18

Inscription le 16 mars 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°251375 - Publication au BOPI 1998-03-16

Inscription le 5 mars 1998 - Recours en restauration n°250916 - Publication au BOPI 1998-03-05

Inscription le 2 février 1998 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°248994 - Publication au BOPI 1998-02-02

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