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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHATEAU-PAULET
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F. DUBOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

F. DUBOIS
CHATEAU-PAULET, S.A., domaine de la Couronne, 26, rue du Dominant, 16100 COGNAC CHATEAUBERNARD.

Numéro de dépôt :
1191301
Date de dépôt :
05/10/1981
Lieu de dépôt :
COGNAC
F. DUBOIS de CHATEAU-PAULET

Présentation de la marque F. DUBOIS

Déposée le 5 octobre 1981 par la Société Anonyme (SA) CHATEAU-PAULET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « F. DUBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHATEAU-PAULET - France.

La marque F. DUBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1191301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque F. DUBOIS est expirée depuis le 5 octobre 1991.

CHATEAU-PAULET a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PAULET , JOHN BARNETT , ANOT FRERES , SAN MARTIN , SAN PEDRO , DC DELVAIR & CIE , PREMIER NAPOLEON , HBC HENRI BAC & CIE , D CHAMPON CO DC , ST MARTIN BRANDY


CHATEAU-PAULET, S.A., domaine de la Couronne, 26, rue du Dominant, 16100 COGNAC CHATEAUBERNARD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-21

Cognac.