Marque enregistrée - Marque en non vigueur
de LONVAL
Numéro de dépôt :
1260082
Date de dépôt :
06/02/1984
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
06/02/1994
Présentation de la marque de LONVAL
Déposée le 6 février 1984 par la Société Anonyme (SA) CHATEAU-PAULET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « de LONVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque de LONVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1260082.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque de LONVAL est expirée depuis le 6 février 1994.
CHATEAU-PAULET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-27