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Marques déposées par la société CHATEAU-PAULET
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DC DELVAIR & CIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DC DELVAIR & CIE
CHATEAU-PAULET

Numéro de dépôt :
1310776
Date de dépôt :
18/05/1985
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
18/05/2005
DC DELVAIR & CIE de CHATEAU-PAULET

Présentation de la marque DC DELVAIR & CIE

Déposée le 18 mai 1985 par la société CHATEAU-PAULET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « DC DELVAIR & CIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CHATEAU-PAULET domicilié(e) 26, rue du Dominant, 16100 COGNAC CHATEAUBERNARD (dossier no 2048787) - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 620 449 .

La marque DC DELVAIR & CIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1310776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DC DELVAIR & CIE est expirée depuis le 18 mai 2005.

CHATEAU-PAULET a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PAULET , JOHN BARNETT , ANOT FRERES , SAN MARTIN , SAN PEDRO , PREMIER NAPOLEON , HBC HENRI BAC & CIE , D CHAMPON CO DC , ST MARTIN BRANDY , DCIE DELVAIR CIE


CHATEAU-PAULET - 26, rue du Dominant, 16100 COGNAC CHATEAUBERNARD (dossier no 2048787) - France - SIREN 905620449


Renouvellement sans limitation le 17 mai 1995 n°2048787 - Publication au BOPI 1995-05-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-44

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