Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DARVILLY
Numéro de dépôt :
1262928
Date de dépôt :
24/02/1984
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
24/02/1994
Présentation de la marque DARVILLY
Déposée le 24 février 1984 par la Société Anonyme (SA) CHATEAU-PAULET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « DARVILLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DARVILLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1262928.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DARVILLY est expirée depuis le 24 février 1994.
CHATEAU-PAULET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-31